dimanche 27 janvier 2008

France : Arche de Zoé entre justice et diplomatie


Alors que la justice tente de convertir en droit français la peine des 6 membres de l'Arche de Zoé prononcée au Tchad, l'indépendance du pouvoir judiciaire est de plus en plus sujette à caution.

Après leur condamnation à 8 huit ans de travaux forcés au Tchad, les 6 membres de l'Arche de Zoé sont devant la justice française afin de déterminer l'équivalent de leur peine en droit français. Leurs avocats tentent de faire annuler cette condamnation, au nom de la mascarade de procès qui se déroula à Djamena, faisant fi des droits de la défense, selon eux.

Dans le même temps, la justice française a mis en examen trois des membres de l'ONG pour "aide au séjour irrégulier de mineurs étrangers en France", "exercice illégal de l’activité d’intermédiaire en vue d’adoption" et "escroquerie".

Plusieurs journalistes rappellent toutefois l'attention que doivent porter nos juges à ne pas compliquer les relations diplomatiques entre les deux pays. L'impartialité de la justice tchadienne, ne semble cependant pas, pour le moment, remise en cause par nos tribunaux. Ce hypothèse demeure improbable, lorsque l'on connaît la théorique séparation de la politique et de la justice, la diplomatie n'étant que le bras extérieur de l'exécutif. Personne pourtant ne semble s'en étonner, et l'on peut se poser la question de la fameuse indépendance de notre justice.

Il est certain qu'une violation de l'entente diplomatique sur la justice qui lie la France et le Tchad pourrait avoir des conséquences catastrophiques dans l'avenir, dans le cas de futures autres affaires. Il est pourtant regrettable que celle-ci ne soit même pas remise en question.

S’il est presque sûr que ces humanitaires ont des choses à se reprocher, il est tout aussi raisonnable de douter de l'objectivité de la justice tchadienne, un pays non démocratique. C'est aux juges maintenant d'affirmer leur indépendance ou bien leur vassalité au Quai d'Orsay.

Manuel Silveira Da Cunha

Aucun commentaire: